Conditions Générales d'Utilisation (CGU)
Dernière mise à jour : [Date]
1. Acceptation des Conditions
En accédant au site Prometheus, vous acceptez les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU). Si vous ne les acceptez pas, vous devez cesser toute utilisation du site.
2. Description des Services
Prometheus propose un accès à des contenus liés à la gestion d'entreprise, tels que des documents, conseils, guides et réglementations. Ces contenus sont organisés selon deux niveaux d'accès :
- Contenu public et gratuit : Disponible pour tous les utilisateurs, y compris anonymes.
- Contenu premium : Accessible uniquement aux utilisateurs disposant d'un abonnement payant.
3. Création de compte
L'inscription sur le site est gratuite. Un compte utilisateur est requis pour accéder à certaines fonctionnalités avancées et au contenu premium. L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes et à jour lors de son inscription.
4. Abonnement et Licences
- Les utilisateurs peuvent souscrire à une licence mensuelle payante pour accéder à du contenu premium.
- Des licences entreprises sont disponibles pour offrir un accès à des outils de gestion d'entreprise spécifiques (budget, finance, RH, etc.).
- Le paiement de l'abonnement est récurrent et peut être annulé à tout moment depuis l'interface utilisateur. Aucune résiliation rétroactive ne sera effectuée, et l'annulation prendra effet à la fin de la période de facturation en cours.
5. Publicité
Des publicités peuvent être affichées aux utilisateurs anonymes et aux utilisateurs disposant d'un compte gratuit. Prometheus ne saurait être tenu responsable des contenus des publicités fournies par des tiers.
6. Responsabilité
Prometheus s'efforce de fournir des informations fiables et mises à jour sur la gestion d'entreprise. Cependant, Prometheus ne garantit ni l'exactitude ni l'exhaustivité des contenus proposés. Les utilisateurs sont responsables de l'usage qu'ils font des informations du site.
Prometheus décline toute responsabilité en cas de pertes ou dommages résultant de l'utilisation des outils ou conseils fournis, qu'ils soient gratuits ou payants.
7. Données personnelles
Les données personnelles des utilisateurs sont collectées et traitées conformément à la politique de confidentialité de Prometheus, disponible [ici]. L'utilisateur accepte que ses données soient utilisées dans le cadre de l'exploitation du site et des services fournis, y compris pour l'affichage de publicités personnalisées.
8. Modifications des Services
Prometheus se réserve le droit de modifier, suspendre ou supprimer tout ou partie des services offerts, y compris les abonnements payants, à tout moment et sans préavis. En cas de modification substantielle, les utilisateurs abonnés en seront informés à l'avance, et pourront, le cas échéant, résilier leur abonnement sans frais supplémentaires.
9. Durée et Résiliation
Ces CGU s'appliquent pendant toute la durée d'utilisation des services par l'utilisateur. Prometheus se réserve le droit de suspendre ou de résilier un compte utilisateur en cas de non-respect des présentes CGU.
L'utilisateur peut, à tout moment, demander la suppression de son compte en contactant le support via l'interface du site.
10. Droit applicable
Les présentes CGU sont régies par le droit [indiquer le pays]. En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes, les parties s’efforceront de régler à l’amiable leur différend avant de saisir les tribunaux compétents.
11. Contact
Pour toute question ou réclamation concernant ces CGU, vous pouvez contacter le support Prometheus à l’adresse suivante : [Email ou lien de contact].
Nous contacter
123 Dat rue
Noumea, 98800
Telephone: (+687) 12.34.56
Email: contact@example.com
© 2024 DatSite. Tout droit résérvés.